Montpont en Bresse

Les réunions de Conseil

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Réunion du Vendredi 21 Mai 2010

Le Conseil Municipal s'est réuni le vendredi 21 mai 2010, à 20 H 30, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Michel PUGET, Maire.

Etaient présents : MM. PUGET, GUILLET, Mme CHAMBRIAT, FERRAND, JACQUET, Mme TILLET, Mme BOULLY, Mme PERRIN, SAGE, PERRET, Mme RIDET,
Excusés : Mme MOREIRA, MM. CHEVALIER, BOURGEOIS, MEUNIER
Secrétaire de séance : M. Olivier FERRAND

Le Conseil Municipal adopte le compte-rendu de la séance précédente.
INAUGURATION DE LA PLACE
Les travaux d'aménagement de la place du 19 Mars 1962, et, de ses abords étant terminés, l'inauguration est prévue le samedi 18 septembre 2010, aux environs de 10 H 30 ou 11H 00, à suivre.
ACQUISITION TERRAINS
Après avoir entendu M. le Maire, vu, la proposition faite au Conseil, et, après consultation, le Conseil Municipal décide de se porter acquéreur de terrains, qui jouxtent des terrains communaux, soit, 3ha 82a 30ca, situés " La Collonge ", et, route de " Verrières ".
AFFAIRE ANCIEN FOUR - (" LA CHOU DES CAYONS ")
Après avoir entendu M. le Maire, et, après renseignements pris auprès de la Sous-Préfecture, et, de la Trésorerie, le Conseil Municipal, revient sur sa décision prise lors de sa dernière séance, d'acquérir pour l'euro symbolique, le bâtiment.
Le CCAS restera propriétaire, et, pourra mettre à disposition de l'association " la Chou des Cayons ", ledit bien par bail emphytéotique.
MARCHE HEBDOMADAIRE
Après avoir entendu M. le Maire rappelant l'intention de déplacer le jour du marché hebdomadaire, le Conseil Municipal, par 10 voix pour, et, 1 contre, décide de fixer au samedi matin le jour du marché hebdomadaire (au lieu du jeudi).
COMPTE-RENDU REUNIONS
*M. le Maire donne le compte-rendu de la dernière réunion de la Communauté de Communes, travaux au Moulin de " Montjay ", terminés, deux emplois aidés créés, l'inauguration est prévue le 20 juin - Le Centre de Loisirs à Ste-Croix, fonctionnera, comme les années précédentes, en juillet, et, les 15 premiers jours d'août, PIFAC Bourgogne est chargé du fonctionnement -Poursuite de mise en place des dossiers concernant un centre de loisirs pleine nature, et, une micro-crèche.
*Fait part du compte-rendu de l'assemblée générale de l'association " Au Panier Bressan ", rapport d'activités année 2009, la commune étant adhérente.
*Réunion avec les artisans, commerçants, entreprises, gîtes..., concernant la mise en place d'une signalétique, présentation de panneaux.
*Mme Sylvie Chambriat donne le compte-rendu de la réunion du SYDESL, syndicat d'électrification, enfouissement des réseaux de télécommunication, pré-programmation 2010, travaux BTS " le Buet ".
*M. Michel Perret donne le compte-rendu de la réunion du 6 avril du Syndicat des Sânes, Compte administratif 2009, budget primitif 2010, travaux prévus sur le " Souchon ", bief dit " des Jacquettes "
CREDITS BUDGETAIRES
Décide de modifier le montant d'attribution d'une subvention paraissant au budget primitif, soit : + 183,00 €.
TRAVAUX VOIRIE
D'une part, concernant le programme de travaux voirie 2010, l'avis d'appel public à la concurrence est lancé, date limite de remise des offres : le 21 juin à 12H00, les travaux pourraient débuter début juillet.
D'autre part, la commission des chemins est sollicitée, afin de prévoir un classement par ordre de priorité, des voies communales.
SALLES COMMUNALES
A titre d'information, dans un premier temps, fait part de deux devis, concernant des travaux de séparation de l'installation électrique entre la salle " Louis Prince ", et, la salle des fêtes, et, pose d'un chauffage, éventuel, dans le local vaisselle Comité des Fêtes (problème humidité). Affaire à suivre.
LOCATION GARAGE COMMUNAL
Accorde la location d'un garage communal, vacant, à compter du Ier juin.
EMPLOIS IEUNES ETE 2010
Comme chaque année, décide d'employer deux jeunes, en tant que adjoint technique, service voirie, pendant les mois de juillet et août, un garçon, et, une fille : il s'agit de Damien-Thomas Giroux et de Laura Androz.
REMERCIEMENTS
Fait part de deux lettres de remerciements, adressées par le CIFA de Mercurey, et, par l'EURL Darkrosse.
STATUE sur quelques questions diverses.

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Réunion du 2 Juillet 2010

Le Conseil Municipal s'est réuni le vendredi 2 juillet 2010, à 20 H 30, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Michel PUGET, Maire.
Etaient présents : MM. PUGET, BOURGEOIS, GUILLET, Mme CHAMBR1AT, FERRAND, MEUNIER, JACQUET, Mme TILLET, Mme BOULLY, Mme PERRIN, SAGE, CHEVALIER et Mme MOREIRA.
Excusés : M. PERRET et Mme RIDET.
Secrétaire de séance : M. CHEVALIER L.
Le Conseil Municipal adopte le compte-rendu de la séance précédente.
TRAVAUX VOIRIE 2010 :
Le maire informe l'assemblée que, suite à l'appel public à la concurrence, pour le marché de travaux à procédure adaptée, concernant la réfection des voies communales, sept entreprises ont déposé une offre.
Après ouverture des plis et analyse, l'entreprise COLAS Rhône-Alpes de Montceau-les-Mines, la mieux-disante, a été retenue (montant : 211 998 6 HT).
Le conseil autorise le maire à signer le marché.
TRAVAUX ELECTRIQUES SALLES COMMUNALES :
Pour faire suite à la séance précédente, le Conseil décide de séparer l'installation électrique de la salle des fêtes et de la salle Louis Prince, pour une meilleure utilisation.
Décide également !a pose d'un chauffage dans le local vaisselle du Comité des Fêtes. Accepte les deux devis de la S.D.A.I. à Montpont-en-Bresse.
SYDESL ;
Fait part au Conseil du projet d'éclairage public consistant au remplacement du matériel vétuste (amélioration des équipements publics d'éclairage, diminution des besoins énergétiques). Après débat, le Conseil adopte ce projet et donne son accord à la contribution communale.
Prend connaissance et donne son accord sur la nouvelle participation financière de la commune concernant le projet de raccordement du réseau électrique "Chemin des Fougères".
COMPTE-RENDU REUNION :
Conseil d'école : Le maire donne le compte-rendu du conseil d'école qui s'est tenu le 11 juin, effectifs 2010/2011 stables, bilan des activités, garderie, spectacle de fin d'année, journée portes ouvertes maternelle, départ de Mme Viellet (Chapelle-Naude) qui sera remplacée par deux institutrices à mi-temps, travaux à réaliser dans les salles de classe cet été...
SIVOM du Louhannais : Mr Daniel Guillet donne le compte-rendu de l'assemblée générale qui s'est tenue le 3 juin dernier.
Fait part du rapport annuel d'activités 2009.
SYNDICAT DES EAUX : Mr le maire porte à la connaissance de l'assemblée, le rapport annuel 2009 de la qualité des eaux destinées à la consommation.

CENTRE DE GESTION DE LA F.P.T. :
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de S. et L. a mis en place un service destiné à assurer la réorganisation et le classement des archives communales.
Après avoir pris connaissance du devis (établi suite à la visite sur place) et de la subvention allouée du Conseil Général et après discussion, le conseil décide de faire appel au service des archives du CDG et autorise le maire à signer la convention.
PANNEAUX DE SIGNALISATON :
Accepte le devis de Jura Bresse Location pour l'achat de plusieurs panneaux de signalisation (panneaux temporaires de travaux...).
COMMUNES SINISTREES DU VAR :
Suite à l'appel de l'Association des Maires du Var, accorde une subvention de 150 € à l'Ass. "Carrefour des Communes", par solidarité auprès des communes sinistrées du Var, suite aux pluies torrentielles du 15 juin dernier.
CARTE COMMUNALE :
Le maire porte à la connaissance du conseil l'approbation de la carte communale par le préfet.
REMERCIEMENTS :
Fait part des remerciements adressés par l'Amicale pour le Don du Sang de Louhans et l'ADIL pour le versement de la subvention.
STATUE sur quelques questions diverses.